Mentions légales & CGU

Mise à jour le 11-06-2026

MENTIONS LÉGALES
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Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.michel-leprat.fr/, est édité par :
Michel LEPRAT
Entrepreneur individuel
Adresse professionnelle : 4 rue de la Vialle, 63210 Ceyssat
Adresse e-mail : [email protected]
Téléphone : Cliquez sur le lien pour obtenir le numéro de téléphone
SIREN : 513 573 345
SIRET : 513 573 345 00032

Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Michel LEPRAT.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Jimdo GmbH
Stresemannstrasse 375
22761 Hambourg
Allemagne
Téléphone : +49 40 8 22 44 997

Accès au site
Le site a pour objet de présenter l’activité artistique et culturelle de Michel LEPRAT, notamment ses expositions de peintures, ses recueils de poésie, ses interventions, conférences et ateliers.
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à l’accès au site, qu’il s’agisse du matériel, des logiciels ou de la connexion internet, demeurent à la charge exclusive de l’utilisateur.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, poèmes, images, reproductions d’œuvres, photographies, illustrations, graphismes, logos, mise en page, ainsi que leur organisation, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de Michel LEPRAT, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, sur quelque support que ce soit, est interdite.
L’utilisation des contenus du site à des fins commerciales, promotionnelles ou éditoriales sans autorisation préalable est strictement interdite.

Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. Michel LEPRAT s’efforce de fournir des informations aussi exactes et à jour que possible, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
• des interruptions temporaires d’accès au site ;
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• de toute inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles en ligne ;
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Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, leurs politiques ou leurs pratiques.

Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Cookies
Le site utilise des cookies et autres traceurs dans les conditions décrites dans la Politique de confidentialité / cookies accessible sur le site.
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CGU

Conditions générales d’utilisation du site
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Article 1 – Objet
Les présentes Conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet accessible à l’adresse https://www.michel-leprat.fr/ (ci-après le « Site »).
Toute navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.

Article 2 – Finalité du Site
Le Site a pour objet de présenter l’univers artistique, les activités, les œuvres et les prestations proposées par Michel LEPRAT, notamment :
• les expositions de peintures ;
• la présentation et la dédicace de recueils de poèmes ;
• les prestations de services autour de la poésie ;
• les conférences autour de la poésie ;
• les ateliers destinés notamment aux scolaires.
Le Site permet également aux utilisateurs de prendre contact avec Michel LEPRAT au moyen des formulaires et coordonnées mis à disposition.

Article 3 – Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre à tout moment l’accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

Article 4 – Absence de vente en ligne sur le Site
Le Site est un site vitrine et de prise de contact. Il ne permet pas la commande ou le paiement en ligne de prestations.
Toute demande effectuée via le Site donne lieu, selon les cas, à un échange par téléphone ou par courrier électronique.
Lorsque la prestation envisagée nécessite une formalisation contractuelle, le contrat n’est conclu qu’à la signature du devis ou selon les conditions particulières convenues hors ligne entre les parties.
Les conditions tarifaires, modalités d’intervention et conditions contractuelles applicables aux prestations ne naissent donc pas du seul usage du Site.

Article 5 – Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
• utiliser le Site conformément à sa destination ;
• ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du Site ;
• ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes du Site ;
• ne pas utiliser les informations ou contenus du Site en violation des droits de propriété intellectuelle de l’éditeur.
L’utilisateur s’interdit notamment toute utilisation illicite, abusive ou détournée du Site, de ses contenus ou de ses fonctionnalités de contact.

Article 6 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site sont réservés au profit de Michel LEPRAT ou, le cas échéant, de leurs titulaires respectifs.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est consentie au titre des présentes CGU.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation non autorisée de tout ou partie des éléments du Site est interdite.

Article 7 – Formulaires et prise de contact
Les formulaires mis à disposition sur le Site ont pour seule finalité de permettre à l’utilisateur de prendre contact avec Michel LEPRAT au sujet de ses activités, événements, prestations ou interventions.
L’utilisateur s’engage à transmettre des informations exactes, complètes et à jour.
L’éditeur se réserve le droit de ne pas répondre aux demandes manifestement abusives, incohérentes, incomplètes ou sans rapport avec l’objet du Site.

Article 8 – Responsabilité
L’éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du Site, sans être tenu à une obligation de résultat.
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• d’anomalie technique, bogue ou incompatibilité ;
• de dommages indirects liés à l’usage du Site ;
• d’utilisation anormale ou non conforme du Site par l’utilisateur ;
• de dommages résultant de l’intervention d’un tiers ou d’un cas de force majeure.

Article 9 – Liens vers des sites tiers
Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

Article 10 – Données personnelles et cookies
La collecte et le traitement des données personnelles réalisés via le Site, ainsi que l’utilisation des cookies et autres traceurs, sont régis par la Politique de confidentialité / cookies accessible sur le Site.

Article 11 – Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU afin de les adapter à l’évolution du Site, de ses fonctionnalités ou de la réglementation applicable.
Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de navigation sur le Site.

Article 12 – Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de difficulté ou de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable.